Systèmes pour la distribution de signaux

Brevet européen · EP0386917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386917
Numéro de demande
EP90302033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
7 juin 1995
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/20 (2006.01)
H04H 1/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8905176 07.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Barnes, Peter

Upper Stratton, Wilts SN2 6NW, GB

James, Timothy Andrew

Harrow, Middx HAi 4TJ, GB

Harvey, Arthur Soutar

Uxbridge, Middx UB8 2JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.