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Brevet européen · EP0386981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386981
Numéro de demande
EP90302327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
7 févr. 1996
Radié
7 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04H 1/02 (2006.01)
H04N 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 8905178 07.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

THORN EMI plc

4 Tenterden Street, London W1A 2AY, GB

Inventeur

Barnes, Peter

Swindon, Wiltshire, SN2 6NW, GB

Harvey, Arthur Soutar

Uxbridge, Middlesex, UB8 2JW, GB

James, Timothy Andrew

Harrow, Middlesex, HA1 4TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.