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Brevet européen · EP0387188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0387188
- Numéro de demande
- EP90810094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1990
- Publié
- 12 sept. 1990
- Délivré
- 3 nov. 1993
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 35/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 838/89 07.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Titulaire
- SFT AG Spontanfördertechnik, Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden → SFT AG Spontanfördertechnik, Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden, FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.