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Brevet européen · EP0387258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387258
Numéro de demande
EP88908303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1988
Publié
19 sept. 1990
Délivré
12 févr. 1992
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 29/06 (2006.01)
B44C 7/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8723224 02.10.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/000805 30.09.1988
Publication PCT
WO1989/002812 06.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Duralay Limited

Broadway Haslingden, Rossendale/Lancs, GB

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Ward, Jonathan

Nuneaton Warwickshire CV11 4ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.