Kniegelenksprothese

Brevet européen · EP0387308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387308
Numéro de demande
EP89904638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1989
Publié
19 sept. 1990
Délivré
21 juil. 1993
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
SE A 8801312 11.04.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000194 11.04.1989
Publication PCT
WO1989/009579 19.10.1989
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Albrektsson, Björn

S-436 43 Askim, SE

Wennberg, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.