Längsführungssystem

Brevet européen · EP0387318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387318
Numéro de demande
EP89908958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1989
Publié
19 sept. 1990
Délivré
23 juin 1993
Radié
17 août 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 29/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3245/88 31.08.1988
CH A 2707/89 20.07.1989
Demande PCT
PCT/CH1989/000149 18.08.1989
Publication PCT
WO1990/002269 08.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.08.2009

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    SFT AG Spontanfördertechnik, Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden → SFT AG Spontanfördertechnik, Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden, FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  4. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

IPT Weinfelden AG

SFT AG Spontanfördertechnik

Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden

Radiée du registre

Mandataire

Ferag AG

FERAG AG

Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil

Inventeur

Eberle, Jürg

CH-8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.