Robinet mélangeur à commande électrique

Brevet européen · EP0387396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387396
Numéro de demande
EP89115904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1989
Publié
19 sept. 1990
Délivré
20 avr. 1994
Radié
28 août 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
FI A 891208 14.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

Nilsson, Pekka Waldemar

F-26100 Rauma, FI

Rautavuori, Janne Tapio

F-26660 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.