Brennkammer einer Gasturbine
Brevet européen · EP0387532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0387532
- Numéro de demande
- EP90102789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1990
- Publié
- 19 sept. 1990
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/46 (2006.01)F23R 3/30 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 945/89 15.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.