Möbelstück mit versenkbarer Türe

Brevet européen · EP0387560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387560
Numéro de demande
EP90103421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1990
Publié
19 sept. 1990
Délivré
1 déc. 1993
Radié
21 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/50 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
Priorité
CH A 943/89 14.03.1989
CH A 4591/89 20.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.03.2010

  2. 3 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Karl Haab

6343 Rotkreuz

Otto Haab

8932 Mettmenstetten

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Haab, Karl

CH-6343 Rotkreuz

Haab, Otto

CH-8932 Mettmenstetten

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