Polyoxazolidines, procédé de leur préparation et leur utilisation
Brevet européen · EP0387926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0387926
- Numéro de demande
- EP90200021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1990
- Publié
- 19 sept. 1990
- Délivré
- 22 déc. 1993
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/04 (2006.01)C08K 5/15 (2006.01)
- Priorité
- IT A 1908989 13.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Greco, Alberto
I-20070 Dresano (Milano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.