Doppel- und Simultanprüfung

Brevet européen · EP0387930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387930
Numéro de demande
EP90200250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1990
Publié
19 sept. 1990
Délivré
23 août 1995
Radié
1 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 21/88 (2006.01)
G01N 21/90 (2006.01)
Priorité
NL A 8900356 14.02.1989
NL A 8901380 31.05.1989
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  2. 15 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Forchstrasse 452, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Servopatent GmbH, Forchstrasse 452, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  4. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Heuft Systemtechnik GmbH

Brohltalstrasse 29-33, D-56659 Burgbrohl, DE

Mandataire

Servopatent GmbH

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Nelen, Lucien Johannes

NL-7471 XT Goor, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.