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Brevet européen · EP0388443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388443
Numéro de demande
EP89906697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1989
Publié
26 sept. 1990
Délivré
22 déc. 1993
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43M 7/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3049/88 12.08.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000121 23.06.1989
Publication PCT
WO1990/001425 22.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ursula Steinmetz

8623 Wetzikon ZH

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Steinmetz, Ursula

CH-8623 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.