Metallisches Implantat
Brevet européen · EP0388576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0388576
- Numéro de demande
- EP89810858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1989
- Publié
- 26 sept. 1990
- Délivré
- 15 sept. 1993
- Radié
- 15 sept. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1091/89 23.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 août 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Steinemann, Samuel G., Prof. Dr.
CH-1025 St-Sulpice VD
Claes, Lutz, Prof.
D-7900 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.