Metallisches Implantat

Brevet européen · EP0388576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388576
Numéro de demande
EP89810858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1989
Publié
26 sept. 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
15 sept. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1091/89 23.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  3. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.