Backofen

Brevet européen · EP0388605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388605
Numéro de demande
EP90101953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
1 juin 1994
Radié
1 juin 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A21B 1/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3909365 22.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Nghiem, Luong, Dr.

D-7140 Ludwigsburg, DE

Schröder, Helmut, Dipl.-Ing.

D-7120 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.