Isoliertes Kragplattenanschlusselement
Brevet européen · EP0388692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0388692
- Numéro de demande
- EP90104136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1990
- Publié
- 26 sept. 1990
- Délivré
- 20 janv. 1993
- Radié
- 2 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1018/89 20.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.03.2010
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Egco S.A., Les Placettes, 1696 Vuisternens-en-Ogoz → PECON AG, c/o HTO Treuhand AG, Ringstrasse 1, 4603 Olten
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.