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Brevet européen · EP0388736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388736
Numéro de demande
EP90104534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/05 (2006.01)
Priorité
DE A 3909722 23.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hydrometer GmbH

Welserstrasse 13, D-91522 Ansbach, DE

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Lacher, Ewald, Dipl.-Ing.

D-8800 Ansbach, DE

Ibel, Karl-Heinz

D-8800 Ansbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.