Pompe péristaltique miniature

Brevet européen · EP0388787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0388787
Numéro de demande
EP90104883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
19 nov. 1992
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
FR A 8904044 24.03.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gagnebin, Eric

CH-2074 Marin

Meyrat, Clément

CH-2525 Le Landeron

Dubois, Antoine

F-25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.