Glaslaminate

Brevet européen · EP0389291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0389291
Numéro de demande
EP90303115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/06 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8906731 23.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pilkington plc

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Cross, Raymond Peter

Preston, Lancashire PR5 5JR, GB

Evason, John

Southport, Merseyside PR9 8TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.