Oel- oder Gasbrenner

Brevet européen · EP0389409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0389409
Numéro de demande
EP90810083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
23 nov. 1994
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/00 (2006.01)
F23D 14/36 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
CH A 1058/89 22.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.