Oel- oder Gasbrenner
Brevet européen · EP0389409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0389409
- Numéro de demande
- EP90810083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1990
- Publié
- 26 sept. 1990
- Délivré
- 23 nov. 1994
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/00 (2006.01)F23D 14/36 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1058/89 22.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.