Schneehalter

Brevet européen · EP0389438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0389438
Numéro de demande
EP90810223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1990
Publié
26 sept. 1990
Délivré
20 janv. 1993
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/18 (2006.01)
Priorité
AT X 89810230 23.03.1989
CH A 3273/89 08.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Neomat AG

Alzbachstrasse 30, 5734 Reinach AG

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Weber, Peter

CH-5712 Beinwil a. See

Leutwiler, Kurt

CH-5712 Beinwil a. See

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.