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Brevet européen · EP0390333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0390333
Numéro de demande
EP90302110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1990
Publié
3 oct. 1990
Délivré
3 août 1994
Radié
3 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/04 (1990.01)
H04M 1/72 (2006.01)
H04Q 7/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8907317 31.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Inventeur

Barnes, Nigel Everard

Bently/Farnham/Surrey, GB

Knight, Philip James

Anstey/Leics, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.