Klebstoffzusammensetzung
Brevet européen · EP0390402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0390402
- Numéro de demande
- EP90302978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1990
- Publié
- 3 oct. 1990
- Délivré
- 16 juin 1993
- Radié
- 16 juin 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09J 4/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A 72740/89 24.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Katsumura, Yasuo
Takarazuka-shi, Hyogo-ken, JP
Inamura, Tadashi
Kobe-shi, Hyogo-ken, JP
Kajigaki, Eizo
Osaka-shi, Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.