Système de commande de buses et procédé d'impression à jet d'encre

Brevet européen · EP0390427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0390427
Numéro de demande
EP90303101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1990
Publié
3 oct. 1990
Délivré
22 mars 1995
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/02 (2006.01)
B41J 2/12 (2006.01)
G01D 18/00 (2006.01)
Priorité
US A 332009 31.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Videojet Systems International Inc.

Videojet Systems International, Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Pickell, James Robert

Barlett, Illinois, US

Keur, Robert Irving

Niles, Illinois, US

Clark, James Eugene

Naperville, Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.