Détergents granulés

Brevet européen · EP0390446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0390446
Numéro de demande
EP90303154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1990
Publié
3 oct. 1990
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 1/62 (2006.01)
Priorité
GB A 8907346 31.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ECC International Limited

1015 Arlington Business Park, Theale, Reading/Berks, GB

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Goodman, Howard

St. Austell, Cornwall, GB

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