Allumeur pour charge propulsive
Brevet européen · EP0390756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0390756
- Numéro de demande
- EP90850071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1990
- Publié
- 3 oct. 1990
- Délivré
- 13 oct. 1993
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 19/08 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8900718 02.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hellman, Ulf
S-691 33 Karlskoga, SE
Sundell, Christer
S-691 48 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.