Allumeur pour charge propulsive

Brevet européen · EP0390756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0390756
Numéro de demande
EP90850071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
3 oct. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 19/08 (2006.01)
Priorité
SE A 8900718 02.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Hellman, Ulf

S-691 33 Karlskoga, SE

Sundell, Christer

S-691 48 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.