Durchlauf-Entwicklungsgerät

Brevet européen · EP0390876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0390876
Numéro de demande
EP89902198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1988
Publié
10 oct. 1990
Délivré
11 sept. 1991
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03D 3/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3741376 07.12.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/001104 03.12.1988
Publication PCT
WO1989/005479 15.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Haag, Siegfried

W-7015 Korntal 2, DE

Korn, Joachim

W-7120 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.