Durchlauf-Entwicklungsgerät
Brevet européen · EP0390876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0390876
- Numéro de demande
- EP89902198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1988
- Publié
- 10 oct. 1990
- Délivré
- 11 sept. 1991
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3741376 07.12.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/001104 03.12.1988
- Publication PCT
- WO1989/005479 15.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Haag, Siegfried
W-7015 Korntal 2, DE
Korn, Joachim
W-7120 Bietigheim-Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.