Feuerfeste Textilbarriere
Brevet européen · EP0391000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0391000
- Numéro de demande
- EP89310591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1989
- Publié
- 10 oct. 1990
- Délivré
- 14 déc. 1994
- Radié
- 14 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)D01F 9/21 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)E04F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 333174 04.04.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Tolbert, Thomas Warren
Fort Mill South Carolina 29715, US
Dugan, Jeffrey Scott
Charlotte North Carolina 28226, US
Jaco, Pamela Johnson
Rock Hill South Carolina 29732, US
Hendrix, James Easton
Spartanburg South Carolina, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.