Feuerfeste Textilbarriere

Brevet européen · EP0391000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391000
Numéro de demande
EP89310591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1989
Publié
10 oct. 1990
Délivré
14 déc. 1994
Radié
14 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
D01F 9/21 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
E04F 13/00 (2006.01)
Priorité
US A 333174 04.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Tolbert, Thomas Warren

Fort Mill South Carolina 29715, US

Dugan, Jeffrey Scott

Charlotte North Carolina 28226, US

Jaco, Pamela Johnson

Rock Hill South Carolina 29732, US

Hendrix, James Easton

Spartanburg South Carolina, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.