Elektrischer Isolator

Brevet européen · EP0391183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391183
Numéro de demande
EP90105635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
29 juin 1994
Radié
23 mars 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
H01B 3/40 (2006.01)
Priorité
CH A 1310/89 07.04.1989
CH A 536/90 20.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.03.2010

  2. 15 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  5. 29 août 1997

    Transféré

    Titulaire
    ABB Management AG, Haselstrasse 16, CH-5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  6. 31 mai 1996

    Transféré

    Titulaire
    ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ABB Management AG, Haselstrasse 16, CH-5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  7. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Demarmels, Anton, Dr.

CH-8127 Forch

Ritzer, Leopold

CH-5432 Neuenhof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.