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Brevet européen · EP0391190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391190
Numéro de demande
EP90105659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
21 juil. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3911067 06.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Bayer Aktiengesellschaft, D-51368 Leverkusen, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG

Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG

63450 Hanau, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Bley, Fritjof

W-8991 Achberg, DE

Dal Verme, Frederico

I-20024 Garbagnate Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.