Monofilamente aus synthetischen Polymeren

Brevet européen · EP0391249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391249
Numéro de demande
EP90105980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
1 juin 1994
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 1/06 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
B41C 1/14 (2006.01)
B41N 1/24 (2006.01)
Priorité
CH A 1209/89 03.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 janv. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  3. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Rhône-Poulenc Viscosuisse SA, Gerliswilstrasse, 6020 Emmenbrücke → Rhodia Filtec AG, 6021 Emmenbrücke

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  4. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rhodia Filtec AG

6021 Emmenbrücke

Inventeur

Gneiss, Eva

CH-6020 Emmenbrücke

Vogt, Werner

CH-6204 Sempach

Hurschler, Franz

CH-6023 Rothenburg

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