Transkutaner elektrischer Nervenstimulator
Brevet européen · EP0391428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0391428
- Numéro de demande
- EP90106618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1990
- Publié
- 10 oct. 1990
- Délivré
- 13 déc. 1995
- Radié
- 13 déc. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 88404/89 07.04.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamasawa, Tsutomu, c/o Omron Institute of
Hanazono, Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto, JP
Yoshimura, Manabu, c/o Omron Institute of
Hanazono, Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto, JP
Toriu, Mamoru, c/o ITO CO., LTD.
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.