Procédé pour la préparation de carbamates

Brevet européen · EP0391473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391473
Numéro de demande
EP90200753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
4 mai 1994
Radié
4 mai 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 271/06 (2006.01)
C07C 269/04 (2006.01)
Priorité
IT A 2004289 07.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Inventeur

Calderoni, Carlo

I-47100 Forli, IT

Rivetti, Franco

I-20139 Milano, IT

Romano, Ugo

I-20059 Vimercate, Milano, IT

Mizia, Franco

I-20097 San Donato Milanese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.