Abtastschaltung

Brevet européen · EP0391577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391577
Numéro de demande
EP90303053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
18 nov. 1993
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/183 (2006.01)
G01R 21/133 (2006.01)
G01R 13/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8907907 07.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lester, Gerry

Cannock/Staffs, GB

Joyce, Timothy Robert

Yarnfield, Stone/Staffs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.