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Brevet européen · EP0391870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391870
Numéro de demande
EP90850115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1990
Publié
10 oct. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/28 (2006.01)
Priorité
SE A 8901161 03.04.1989
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Kvistberga Produkter HB

Box 19007, Västeras, SE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Karlsson, Göran

S-722 33 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.