Fluidischer Strömungsmesser

Brevet européen · EP0391954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0391954
Numéro de demande
EP89900616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1988
Publié
17 oct. 1990
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/20 (2006.01)
G01F 1/78 (2006.01)
F15C 1/22 (2006.01)
G01K 17/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8728468 04.12.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/001057 05.12.1988
Publication PCT
WO1989/005441 15.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sontex SA

Sontex S.A.

2605 Sonceboz

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Challandes, Claude Robert

CH-2605 Sonceboz

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