STEUERSTANGE EINER SPIELMASCHINE

Brevet européen · EP0392014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392014
Numéro de demande
EP89900873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1988
Publié
17 oct. 1990
Délivré
8 nov. 1995
Radié
8 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63F 9/22 (1995.01)
Priorité
JP 267166/88 25.10.1988
Demande PCT
PCT/JP1988/001290 21.12.1988
Publication PCT
WO1990/004440 03.05.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Taito Corporation

TAITO CORPORATION

Taito Bldg. 5-3 Hirakawacho 2-chome, Chiyoda-Ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

ISHIDA, Mitsuyoshi Taito Corporation

Chiyoda-ku Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.