Fadenhülse

Brevet européen · EP0392338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392338
Numéro de demande
EP90106476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
16 août 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/16 (2006.01)
B65H 54/54 (2006.01)
B65H 75/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1412/89 14.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Busch, Rainer

CH-8307 Effretikon

Malina, Ludek

CH-8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.