Schieberventil

Brevet européen · EP0392383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392383
Numéro de demande
EP90106627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
14 juin 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3912402 15.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schubert & Salzer Control Systems GmbH

Friedrich-Ebert-Strasse 84 Postfach 10 09 07, D-85009 Ingolstadt, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Carlo Gaggini

6900 Massagno

Inventeur

Hobauer, Anton

D-8547 Greding, DE

Welser, Gerhard

D-8079 Hitzhofen, DE

Lange, Rainer, Dr.

D-8858 Neuburg/Donau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.