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Brevet européen · EP0392444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392444
Numéro de demande
EP90106823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
2 mars 1994
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
C09K 3/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3911678 10.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Organ-Faser Technology Company N.V.

de Ruyterkade 62 P.O. Box 812, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Krähenbühl, Mirjam

CH-4353 Leibstadt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.