Anzündzerlegervorrichtung

Brevet européen · EP0392533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392533
Numéro de demande
EP90107028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
23 août 1995
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 19/08 (2006.01)
F42B 5/145 (2006.01)
Priorité
DE A 3912183 13.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Buck Werke GmbH & Co.

Geislingerstrasse 21, D-73337 Bad Ueberkingen, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Stang, Guido

D-7845 Buggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.