Schloss mit einem elektronischen Schlüssel

Brevet européen · EP0392597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392597
Numéro de demande
EP90200814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
18 août 1993
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 49/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8908386 13.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Chubb Lips Nederland BV

Merwedestraat 48 P.O. Box 59, Dordrecht, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ewalds, Johannes Martinus

NL-2624 TG Delft, NL

Hordijk, Johan Cornelis

NL-4901 NB Oosterhout, NL

Nieuwkoop, Evert

NL-2641 MK Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.