Verbindersatz mit Mitteln zur Codierung
Brevet européen · EP0392629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0392629
- Numéro de demande
- EP90200881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1990
- Publié
- 17 oct. 1990
- Délivré
- 3 juil. 1996
- Radié
- 3 juil. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 13/645 (2006.01)
- Priorité
- NL 8900947 14.04.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Van Woensel, Johannes Maria Blasius
NL-5242 GP Rosmalen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.