Extraktionsverfahren

Brevet européen · EP0392865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0392865
Numéro de demande
EP90304029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
17 oct. 1990
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/569 (2006.01)
A61K 39/118 (2006.01)
Priorité
GB A 8908548 14.04.1989
GB A 9004845 05.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 août 2005

    Adresse modifiée

    Créancier gagiste
    General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suite 700, Alpharetta/GA 30004-1976, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Capital Corporation, 2 Bethesda Metro Center, Suite 600,, Bethesda, Maryland 20814, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  3. 13 déc. 2002

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suite 700, Alpharetta/GA 30004-1976, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 30 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    Unilever N.V., Weena 455, Rotterdam, Pays-Bas → Inverness Medical Switzerland GmbH, Bundesplatz 10, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alere Switzerland GmbH

Inverness Medical Switzerland GmbH

Bundesplatz 10, 6300 Zug

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Davidson, Ian William

Little Stanghton, Beds, GB

Sheard, Paul

Kettering, Northants, GB

Créancier gagiste

General Electric Capital Corporation

2 Bethesda Metro Center, Suite 600,, Bethesda, Maryland 20814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.