Teleskopische Loch- oder Kolonnenleitung

Brevet européen · EP0393094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393094
Numéro de demande
EP88910170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1988
Publié
24 oct. 1990
Délivré
7 août 1991
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/02 (2006.01)
E02D 29/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8704544 19.11.1987
Demande PCT
PCT/SE1988/000627 18.11.1988
Publication PCT
WO1989/004895 01.06.1989
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Skönvall, Tage

S-520 15 Hökerum, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.