Teleskopische Loch- oder Kolonnenleitung
Brevet européen · EP0393094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0393094
- Numéro de demande
- EP88910170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1988
- Publié
- 24 oct. 1990
- Délivré
- 7 août 1991
- Radié
- 30 nov. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/02 (2006.01)E02D 29/12 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8704544 19.11.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000627 18.11.1988
- Publication PCT
- WO1989/004895 01.06.1989
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 13 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Skönvall, Tage
S-520 15 Hökerum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.