Massen- und Kraftmessgerät

Brevet européen · EP0393159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393159
Numéro de demande
EP89906695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1989
Publié
24 oct. 1990
Délivré
4 nov. 1992
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 3/16 (2006.01)
Priorité
CH A 2758/88 18.07.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000114 20.06.1989
Publication PCT
WO1990/001147 08.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Wirth Gallo Messtechnik AG, Sonnenbergstrasse 55, 8032 Zürich → Digi Sens AG, 49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Titulaire

DIGI SENS Holding AG

Digi Sens AG

49, rue de l'Hôpital, 3280 Meyriez

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

Wirth, Johannes

CH-8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.