ENDOSCOPE A BALAYAGE A FOYER COMMUN

Brevet européen · EP0393165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393165
Numéro de demande
EP89908146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 juil. 1989
Publié
24 oct. 1990
Délivré
24 sept. 1997
Radié
12 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 21/06 (2006.01)
G02B 21/18 (2006.01)
Priorité
AU 9270/88 13.07.1988
AU 9618/88 02.08.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000298 13.07.1989
Publication PCT
WO1990/000754 25.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 15 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  4. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Harris, Martin Russell

Dandenong, Victoria 3175, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.