ENDOSCOPE A BALAYAGE A FOYER COMMUN
Brevet européen · EP0393165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0393165
- Numéro de demande
- EP89908146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 juil. 1989
- Publié
- 24 oct. 1990
- Délivré
- 24 sept. 1997
- Radié
- 12 juil. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 21/00 (2006.01)G02B 21/06 (2006.01)G02B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- AU 9270/88 13.07.1988AU 9618/88 02.08.1988
- Demande PCT
- PCT/AU1989/000298 13.07.1989
- Publication PCT
- WO1990/000754 25.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.07.2009
- 15 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Harris, Martin Russell
Dandenong, Victoria 3175, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.