Gestell für ein Motorrad

Brevet européen · EP0393218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393218
Numéro de demande
EP89107052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1989
Publié
24 oct. 1990
Délivré
6 juil. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/00 (2006.01)
B62K 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Krispler, Walter

A-5421 Adnet, AT

Widl, Reinhold

A-5421 Adnet, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.