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Brevet européen · EP0393470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393470
Numéro de demande
EP90106801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1990
Publié
24 oct. 1990
Délivré
22 févr. 1995
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 14/02 (2006.01)
G08C 23/00 (2006.01)
Priorité
AT X 89107170 20.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft Berlin und München

Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Zierhut, Hermann, Dipl.-Ing.

D-8000 München 83, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.