Herstellung eines Difluorhalogenmethoxybenzols

Brevet européen · EP0393513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393513
Numéro de demande
EP90107032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
24 oct. 1990
Délivré
9 mars 1994
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 43/225 (2006.01)
C07C 43/29 (2006.01)
C07C 41/16 (2006.01)
Priorité
JP A 96345/89 18.04.1989
JP A 111984/89 02.05.1989
JP A 304685/89 27.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mitsui Toatsu Chemicals, Incorporated

2-5, Kasumigaseki, 3-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Akieda, Hideyuki

Fukuoka-Ken 836, JP

Sato, Naoki

Omuta-Shi, Fukuoka-Ken 837, JP

Morinaga, Koichi

Omuta-Shi, Fukuoka-Ken 836, JP

Ide, Yoshinori

Omuta-Shi, Fukuoka-Ken 836, JP

Mita, Ryuichi

Omuta-Shi, Fukuoka-Ken 836, JP

Umemoto, Mitsumasa

Omuta-Shi, Fukuoka-Ken 836, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.