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Brevet européen · EP0393938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0393938
Numéro de demande
EP90303995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
24 oct. 1990
Délivré
5 août 1998
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 7/00 (2006.01)
G01F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 8908749 18.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Thomas, Paul David

Brierley Hill, West Midlands DY5 3JX, GB

Mazharoglu, Cetin, Eastern Mediterranean Uni.

Magosa, CY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.